C. , Bull. crim. n°, vol.66, 2009.

. Dr and . Pén, , 2009.

. Ph, P. Conte, and . Maistre-du-chambon, Armand Colin, p.116, 2004.

. Ph and . Bonfils, Entre continuité et rupture : la loi du 3 août 2018 sur les violences sexuelles et sexistes, JCP G, p.975, 2018.

. Id,

, de ce système, n'est ici plus opératoire, et conduit les juges de Lyon à statuer que, « dès lors, l'obligation de dénoncer ces faits s'imposait à Philippe

, Un condamné pour l'exemple ?

, Si croire que des « fonctions épiscopales » ont été confiées au père P. ou que Mgr. B. de la P. est « cardinal auxiliaire » relèvent de l'étourderie, affirmer que le prêtre fautif reçut le « titre honorifique de doyen » tient presque de la calomnie en faisant accroire que ce clerc pédophile a été promu et honoré au sein de la hiérarchie. La formulation du jugement est insidieuse en relatant qu'« en dépit de ses rencontres et révélations

M. Cartier, . Le, and . Religieux, , p.485, 2003.

, Cette option n'est pas ouverte en matière d'assistance éducative (art. 226-14 C. pén., art. 375 s. C. civ.), cf. Cass. crim, 1997.

. P. Dr, , 1998.

. Ph and . Conte, Droit pénal spécial, p.5

P. Lexisnexis, , vol.356, p.244, 2016.

Y. Mayaud, « La condamnation de l'évêque de Bayeux pour non-dénonciation, p.3454, 2001.

, que de son attaché de direction et de son vicaire épiscopal, supérieur immédiat du père P., tous trois directement contactés par A. pour les faits le concernant. Les juges renvoient de la poursuite le vicaire épiscopal en reconnaissant qu'il « n'était à l'initiative d'aucune dénonciation auprès des services de police ou de justice, tout en ayant rendu compte à son autorité hiérarchique en la personne du cardinal ». Leur argumentation étonne dans une justice laïque, dans la mesure où ils ajoutent qu'« il n'y a pas lieu dans ce contexte de juger qu'il s'abstenait fautivement ». En quoi avertir son supérieur ecclésiastique exonère-t-il de ses obligations légales, si tant est qu'elles soient constituées ? À moins que l, Le plus probant est surtout la condamnation du seul cardinal pour non-dénonciation, assortie de la relaxe tant de son évêque auxiliaire

, Pour cela il doit être condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement ». Si l'expression judiciaire de la douleur des victimes, certes éminemment compréhensible et sûrement souhaitable, est la cause finale de la justice, alors peuvent tomber les lois et les principes. Seules l'émotion et l'opinion gouverneront le prétoire, mais les décisions ne seront plus justes, Dans cette douloureuse affaire, plusieurs facettes de la règle de droit ont été tues, détournées ou enfouies, pour arriver à une condamnation pour l'exemple

, Mots clés : Non-dénonciation de mauvais traitements -Atteinte sexuelle sur mineursSecret professionnel -Option de conscience Textes : C. pén., art. 434-3 Autres publications LexisNexis : JCl. Pénal Code, synthèse 180 : Atteintes à l'action