, Il assimile l'historien du droit Émile Chénon au « courant traditionaliste et monarchiste »60 à cause de sa foi, alors que ce dernier, catholique libéral et pacifiste, fut proche du Sillon". Si l'assimilation catholique et monarchiste est vraie pour son disciple Fr. OlivierMartin, rédacteur de sa notice nécrologique, elle n'est évidemment pas valide pour son maître. Le deuxième écueil dans lequel peut tomber l'historien du droit est l'erreur de finalité. C'est une erreur téléologique qui consiste à ne pas voir que la règle adoptée possède des finalités religieuses, d'un autre ordre que politique ou juridique. Un exemple intéressant est celui de l'immense entreprise de codification du droit par l'empereur Justinien, « oeuvre de la céleste Providence, Halpérin par ignorance des clivages internes du catholicisme
, Justinien l'explique d'ailleurs dans la Novelle IX, de mai 535 : « La vieille cité de Rome a l'honneur d'être la mère des lois, et il n'est personne qui puisse douter que chez elle se trouve la cime du souverain pontificat. C'est pourquoi nous avons cru nécessaire, nous aussi, d'honorer ce berceau du droit, cette source du sacerdoce, par une loi spéciale de notre volonté sacrée »64 La geste de Justinien ne se comprend que si l'on fait appel au contexte religieux et politique marquant sa prise de décision juridique. Il l'écrit dans sa lettre au pape Jean II, en qualifiant l'Église de Rome de « caput omnium ecclesiarum
, , p.27
, Dictionnaire histoire des juristes français, p.187, 2007.
, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, p.104, 2006.
, , p.63, 1964.
, Traduction de François Dvornik, p.63
, DORUV TXH FH GHUQLHU FDWKROLTXH OLEpUDO HW SDFL¿VWH IXW SURFKH GX 6LOORQ 61 . Si l'assimilation catholique et monarchiste est vraie pour son disciple Fr. OlivierMartin, rédacteur de sa notice nécrologique, elle n'est évidemment pas valide pour son maître. Le deuxième écueil dans lequel peut tomber l'historien du droit est l'erreur de ¿QDOLWp & ¶HVW XQH HUUHXU WpOpRORJLTXH TXL FRQVLVWH j QH SDV YRLU TXH OD UqJOH DGRSWpH SRVVqGH GHV ¿QDOLWpV UHOLJLHXVHV G ¶XQ DXWUH RUGUH TXH SROLWLTXH RX MXULGLTXH 8Q H[HPSOH LQWpUHVVDQW HVW FHOXL GH O ¶LPPHQVH HQWUHSULVH GH FRGL¿FDWLRQ du droit par l'empereur Justinien, « oeuvre de la céleste Providence, Halpérin par ignorance des clivages internes du catholicisme. Il assimile l'historien du droit Émile Chénon au « courant traditionaliste et monarchiste » 60 à cause de sa foi
, Cette entreprise de compilation « des droits de la Rome ancienne » trouve aussi son explication dans l'histoire religieuse, en proclamant avec force le primat de l'évêque de Rome 62 $LQVL RQ QH SHXW SDV VLPSOHPHQW DI¿UPHU TXH « si Justinien voulait restaurer l'Empire romain, il lui fallait donner à Rome sa place d'honneur dans l'Église. La Cité devait continuer à rester le centre du christianisme, p.63
, Justinien l'explique d'ailleurs dans la Novelle IX, de mai 535 : « La vieille cité de Rome a l'honneur d'être la mère des lois
, « prescrivant de garder en tout l'unité des saintes Églises avec le très saint
, , p.27
, Dictionnaire histoire des juristes français, p.187, 2007.
, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, p.104, 2006.
, , p.63, 1964.
, Traduction de François Dvornik, p.63
, Un règlement ecclésiastique de 545 : la Novelle de Justinien CXXXI, vol.79, pp.1-12, 2001.
, Papal Letters in the Early Middle Ages, p.141, 2001.
, , p.186
, , p.141
, Un règlement ecclésiastique de 545 : la Novelle de Justinien CXXXI, vol.79, pp.1-12, 2001.
, Papal Letters in the Early Middle Ages, p.141, 2001.
, Église et cité?, p.186
, Ces textes, largement utilisés en France dès les années 850-870, passent en Italie où ils confortent la place institutionnelle de la papauté, malgré l'attitude dubitative de Nicolas Ier, pp.858-867
, En l'espèce, leur tournure juridique ne doit pas camoufler au juriste leur portée proprement religieuse, de valorisation de la figure épiscopale, notamment par l'emploi de titres flatteurs : oculi domini, columnae, summi sacerdotes, servi Dei, throni Dei, dii, sancti69. Ces textes ne se comprennent que dans ce vaste mouvement religieux qui dessert les chorévêques ou les métropolitains. Dernier exemple, celui de l'hérésie janséniste et de sa répression. Louis XIV, mu par une passion proprement religieuse de l'unité, a cherché par divers moyens à réduire tous les ennemis de l'unité et de l'intégrité de la foi. Il l'a montré en 1685 en révoquant l'édit de Nantes, et le juriste doit chercher plus loin que dans la seule volonté du roi de réduire au droit commun tous les régni-coles. Les raisons religieuses l'ont emporté, et seules expliquent la décision de réputer juridiquement l'unité de la foi catholique dans tout le royaume. La chose est quelque peu semblable dans l'affaire janséniste, Ils seront ensuite intégrés dans diverses collections canoniques, et notamment dans le Décret de Gratien où ils forment environ 10% des 4000 textes qu'il contient
, non seulement avec leur bouche, mais aussi avec leur coeur, les cinq propositions du livre de Jansénius notées par Innocent X en 1653 dans la bulle Cum occasione, « selon le sens porté par leurs mots ». Face à la résistance de Port-Royal, le roi sollicite à nouveau le pape, qui intervient par la bulle Unigenitus et condamne cent une propositions jansénistes70. Le problème juridique vient de la 9P proposition, relative à la crainte d'une excommunication injuste, considérée comme portant atteinte aux libertés de l'Église gallicane. L'enregistrement de la bulle par le Parlement de Paris, en 1714, ne fait pas taire les opposants, dits « appelants », enhardis par la mort du Roi-Soleil et la restauration des remontrances par le Régent. En 1718, le pape excommunie formellement « tous ceux qui avaient refusé jusqu
, Cités par Horst Furhmann, art. cit, p.142
, Sur les notes théologiques, v. aussi Sisto Cartechini, s.j., Dall 'opinione al domma. Valore delle note teologiche, Rome, 1953 ; Constanti Kosero, f.m., De notis theologicis. Historia, notio, usus, Petropolis, 1963. Ces textes, largement utilisés en France dès les années 850-870, passent en Italie où ils confortent la place institutionnelle de la papauté, 1993.
, Ces textes ne se comprennent que dans ce vaste mouvement religieux qui dessert les chorévêques ou les métropolitains. Dernier exemple, celui de l'hérésie janséniste et de sa répression. Louis XIV, mu par une passion proprement religieuse de l'unité, a cherché par divers moyens à réduire tous les ennemis de l'unité et de l'intégrité de la foi. Il l'a montré en 1685 en révoquant l'édit de Nantes, et le juriste doit chercher plus loin que dans la seule volonté du roi de réduire au droit commun tous les régni-coles. Les raisons religieuses l'ont emporté, et seules expliquent la décision de réputer juridiquement l'unité de la foi catholique dans tout le royaume. La chose est quelque peu semblable dans l'affaire janséniste, Ils seront ensuite intégrés dans diverses collections canoniques, et notamment dans le Décret de Gratien où ils forment environ 10% des 4000 textes qu'il contient
, non seulement avec leur bouche, mais aussi avec leur coeur, les cinq propositions du livre de Jansénius notées par Innocent X en 1653 dans la bulle Cum occasione, « selon le sens porté par leurs mots ». Face à la résistance de Port-Royal, le roi sollicite à nouveau le pape, qui intervient par la bulle Unigenitus et condamne cent une propositions jansénistes 70 . Le problème juridique vient de la 91 e proposition, relative à la crainte d'une excommunication injuste, considérée comme portant atteinte aux libertés de l'Église gallicane. L'enregistrement de la bulle par le Parlement de Paris, en 1714, ne fait pas taire les opposants, dits « appelants », enhardis par la mort du Roi-Soleil et la restauration des remontrances par le Régent. En 1718, le pape excommunie formellement « tous ceux qui avaient refusé jusqu
, Cités par Horst Furhmann, art. cit, p.142
, De notis theologicis. Historia, notio, usus, Petropolis, 1963. sance qu'ils lui devaient, à quelque dignité qu'ils appartinssent » [Pastoralis officii]71 . Il faut attendre 1730 pour que la bulle Unigenitus soit enregistrée solennellement au cours d'un lit de justice, désormais regardée « comme loi du royaume ». Demeurent malgré tout quelques jansénistes impénitents, surtout dans le second ordre du clergé et dans le laïcat. C'est dans cette situation que certains évêques vont exiger des billets de confession, certificats signés par un prêtre approuvé par l'ordinaire, ouvrant droit à la réception des sacrements, Remarques sur les censures doctrinales à l'époque moderne, 1953.
, qui par la lettre Ex omnibus de 1756, rappelle que le refus de sacrement ne doit être motivé que par le réfractaire public et notoire. Une déclaration de Louis XV rappelle les termes de l'édit de 1695, et interdit aux magistrats d'ordonner d'administrer les sacrements, cassant les arrêts antérieurement rendus en la matière'. Les Assemblées du Clergé de 1760 et 1765 mettent le dernier terme à cette querelle, en faisant voir une évolution certaine de la pensée gallicane. Les évêques se tournent une fois encore vers le pape : « Nous avons voulu montrer que la chaire apostolique était le centre de notre accord mutuel et que l'Église gallicane est encore aujourd'hui telle qu'elle était dans les temps anciens de Charlemagne, lorsqu'elle consultait l'Église romaine et suivait ses réponses avec une piété filiale. Ce même respect, cette même obéissance, nous la promettons à Votre Sainteté pour l'avenir »74. Cet exemple nous fait voir combien l'action judiciaire d'une cour de justice et l'action législative d'un monarque ne reçoivent leur pleine explication qu'à travers l'histoire religieuse d'une déviance. Le juriste ne peut étudier isolément l, « ils finirent par violer les tabernacles et en arracher l'Eucharistie pour l'envoyer au milieu de quatre bayonnettes, chez le malade obstiné, qui ne pouvant la recevoir, avait la coupable audace de se la faire adjuger »72. L'apaisement se fait du temps de Benoît XIV
, La querelle des refus de sacrements, p.4, 1937.
, De l'Église gallicane, Lyon, 1821, p. 16, cité par Philippe Godard, La querelle, pp.7-8
, , p.102
, , p.261