, Intervenue suite à la mise en place d'une conférence de consensus sur la prévention de la récidive, processus de réflexion original et transdisciplinaire, elle apparaît comme une réforme réfléchie
, est apparue une volonté de rendre la peine plus efficace en travaillant son individualisation et en la tournant vers la réinsertion. L'objectif affiché était alors de faire de la prison seulement une peine parmi d'autres et non plus la peine de référence
, Si toutes les propositions effectuées par la conférence de consensus n'ont pas été retenues par le législateur, les débats sur la réforme pénale ayant été particulièrement animés, la loi d'août 2014 s'inscrit tout de même de manière marquée dans cette logique
, elle met en place un article nouveau, expliquant le sens qu'il faut donner à la peine
, Répondant à une lacune antérieure du Code pénal qui n'établissait pas clairement quel était le sens de la peine, cet article distingue le rôle de la peine et ses fonctions
, il s'agit d'« assurer la protection de la société », de « prévenir la commission de nouvelles infractions » et de « restaurer l'équilibre social », rappel de l'aspect pacifique, rétributif et dissuasif de la peine, ses fonctions sont clairement affichées comme doubles : « sanctionner l'auteur de l'infraction » et aussi « favoriser son amendement, son insertion ou sa réinsertion
,
, on s'interroge sur l'équilibre entre ces deux fonctions, et même si la punition apparaît toujours en premier, il ne semble plus qu'elle soit la fonction principale de la peine
, montre un réel souhait de tourner prioritairement la peine vers la réinsertion afin de lutter contre la désocialisation et la récidive. Elle veut faire sortir les condamnés de la spirale de la délinquance, 2014.
, alinéa 3 du CP qu'« en matière correctionnelle, en dehors des condamnations en récidive légale prononcées en application de l'article 132-19-1, une peine d'emprisonnement sans sursis ne peut être prononcée qu'en dernier recours si la gravité de l'infraction et la personnalité de son auteur rendent cette peine nécessaire et si toute autre sanction est manifestement inadéquate ». En supprimant l'article 132-19-1 relatif aux peines planchers pour les récidivistes, le caractère automatique de la révocation du sursis simple en cas de récidive de l'article 132-36 du CP, pp.132-156
, Par ailleurs, si toutefois une telle peine est prononcée, elle doit dans la mesure du possible faire l'objet d'aménagements comme la semi-liberté, le placement à l'extérieur, le placement sous surveillance électronique ; et, si le choix d'un emprisonnement ferme est effectué, il doit être spécialement motivé par le juge « au regard des faits de l'espèce et de la personnalité de leur auteur ainsi que de sa situation matérielle
, Si son rôle d'alternative à la prison n'est pas explicite, il ressort de manière certaine des travaux législatifs. Mécanisme permettant à la suite d'un processus d'évaluation de la personnalité et de la situation du condamné, de prononcer des obligations et interdictions particulières (TIG, injonction de soins, stage de citoyenneté, interdictions de fréquenter certains lieux ou certaines personnes?), la contrainte pénale est tournée essentiellement vers la resocialisation, le législateur a développé les alternatives à la peine d'emprisonnement de l'article 131-3 du CP et créé la contrainte pénale à l'article, pp.131-135
, Cette peine a ainsi trois volets -privatif de liberté, surveillance et médico-social-et englobe tous les objectifs de la peine : rétribuer la société, punir, protéger la société et réinsérer. Mais elle fait tout de même le choix de privilégier la réinsertion en essayant de fournir les outils nécessaires pour que le condamné retrouve sa place dans la société et ne récidive pas, et en faisant de la neutralisation une solution de dernier recours
, Elle n'a toutefois pas été consacrée comme une peine de référence par le législateur malgré le projet initial. Applicable aux délits punis de moins de cinq ans d'emprisonnement, elle devrait toutefois être étendue à tous les délits d, 2017.
, Avec cette réforme, la lutte contre la désocialisation et la récidive est donc clairement affichée comme un objectif prioritaire
, Surtout, à travers de logique de lutte contre la désocialisation et la récidive, l'on voit poindre l'objectif assigné à la peine
, efficacité ne s'entend plus de la sévérité de la peine, de son châtiment, de ses caractères afflictifs et infâmants, comme cela était le cas
, efficacité ne s'entend plus de la rétribution, d'une souffrance causée au détenu équivalente à celle causée à la société
, Elle privilégie désormais l'amendement et la réinsertion
, L'objectif est difficile à atteindre, tant les intérêts en présence sont nombreux, et parfois antinomiques, mais il nous semble louable
, Si la peine doit avoir un sens, c'est celui d'être efficace, pour restaurer le lien social, pour mettre fin au trouble résultant de l'infraction et surtout pour permettre à chacun de retrouver une place au sein de la société
, Si la peine a un sens, si ce sens est un mythe, c'est sans nul, du point de vue de cet objectif